Mentions légales

Liens

La création de liens hypertextes vers le contenu du site ou son URL ne peut être faite qu’avec l’accord préalable de la société H-Events et ne pourra en aucun cas utiliser la technique des cadres (« framing »), c’est à dire que les pages du site www.forties-factory.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Droit d’auteur et copyright

Le fichier prospect/client du site www.forties-factory.com a été déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) et enregistré sous la référence n° 2025227. Toutes les marques citées sur le site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, et est donc protégé comme tel. La conception, la réalisation, le design, l’iconographie, la programmation les articles, titres, photos et images originales sont la propriété d’H-Events ou de ses fournisseurs. La reproduction partielle ou totale du site sur un support papier, électronique ou sur un intranet est interdite. L’utilisateur du site n’acquiert qu’un droit d’usage. H-Events n’autorise les utilisateurs du site à copier et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats ou abonnements et pour passer commande à H-Events. Toute autre utilisation est donc soumise à l’accord préalable de la société H-Events La violation de ces dispositions soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévue par la loi.

Droit applicable

Tous les litiges nés de l’utilisation du site www.forties-factory.com sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.